1. Identification de l’Éditeur du Site
- Nom de l’entreprise / organisme : OVERSWEETCH
- Forme juridique : xxxx
- Adresse siège social : 31 Avenue de Ségur 75007 Paris
- Numéro SIRET : xxxxx
- Numéro RCS : xxxxx
2. Directeur de la Publication
- Nom et prénom : Francis Boyer
- Fonction : Responsable de la publication
3. Création et conception
- Société : Studio Graphique : PIXEL up
- Adresse : 119 Avenue Fernandel 13012 Marseille
- Tel: 06 10 63 10 30
3. Hébergeur du Site
- Nom de l’hébergeur : Scaleway – Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 Euros
- Adresse : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris
4. Propriété Intellectuelle
Le site https://oversweetch.com (ci-après dénommé « le Site ») et l’ensemble de ses contenus (textes, images, vidéos, logos, graphismes, documents téléchargeables, etc.) sont protégés par le droit d’auteur en vertu des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, ou exploitation totale ou partielle des contenus est interdite sans l’autorisation préalable écrite de [Nom de l’entreprise].
5. Responsabilité
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6. Protection des Données Personnelles (RGPD)
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9. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
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10. Loi Applicable
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